Mentions légales & Confidentialité

Dernière mise à jour : 13 juin 2026

cellule.ai est un réseau de calcul LLM décentralisé, communautaire et libre, publié sous licence AGPLv3. Le service est actuellement en phase PREPROD / testnet. La présente page regroupe les mentions légales et la politique de confidentialité applicables au site et au service.

1.Éditeur du site

Éditeur / responsable de publication: David MOURGUES (personne physique)
Statut: Particulier — projet open source non commercial
Pays: France
Contact: [email protected]
Code source: github.com/CELLULEAI/POOL (AGPLv3)

2.Hébergement

Serveur central: Contabo GmbH — Aschauer Straße 32a, 81549 München, Allemagne — contabo.com
Proxy / CDN / DNS: Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA — cloudflare.com

La nature décentralisée du service implique que des traitements de calcul peuvent également s'exécuter sur les machines des contributeurs (« workers ») ayant volontairement rejoint la fédération.

3.Licence & propriété intellectuelle

Le logiciel cellule.ai est distribué sous licence GNU Affero General Public License v3.0 (AGPLv3). Vous êtes libre de l'utiliser, l'étudier, le modifier et le redistribuer dans le respect des termes de cette licence, y compris l'obligation de mise à disposition du code source des versions modifiées exploitées en réseau.

Une édition souveraine sous licence séparée (déploiement privé clés en main, pleine souveraineté des données pour entreprises et organisations) est proposée distinctement sur pro.cellule.ai. Elle ne fait pas l'objet de la présente page.

Les modèles d'IA mis à disposition via le réseau restent soumis à leurs licences respectives (par ex. Apache 2.0, Qwen License…), dont les conditions s'imposent à l'utilisateur en sus de la présente.

Modèles Gemma (Google). Le réseau peut distribuer et exécuter des modèles Gemma. Leur usage est régi par les Gemma Terms of Use et la Gemma Prohibited Use Policy de Google, que vous acceptez en utilisant ces modèles. Gemma est fourni « tel quel » ; Google n'est pas l'éditeur de cellule.ai. « Gemma » est une marque de Google LLC.

4.Politique de confidentialité (RGPD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », le responsable de traitement est l'éditeur indiqué au point 1.

4.1 — Données collectées

Compte utilisateur : si vous créez un compte ou vous connectez via Google Sign-In, nous traitons votre adresse e-mail, votre nom d'affichage et l'identifiant fourni par le fournisseur d'identité.
Contenu soumis : les requêtes / conversations que vous envoyez au réseau pour traitement par les modèles d'IA. Les conversations archivées sont chiffrées et éphémères (expiration et purge automatiques).
Mémoire de contexte : pour assurer la continuité d'un échange, un résumé de contexte peut être conservé et rattaché à votre compte ; il est supprimable à votre demande.
Formulaire de contact : nom, e-mail et message que vous nous adressez.
Données techniques minimales : journaux serveur (adresse IP, horodatage) nécessaires à la sécurité et au bon fonctionnement.
Portefeuille (optionnel, testnet) : si vous reliez un portefeuille pour les fonctionnalités de jeton de test, l'adresse publique correspondante.

4.2 — Finalités & base légale

Fournir et sécuriser le service (exécution du service / intérêt légitime).
Authentifier les utilisateurs (consentement / exécution du service).
Répondre aux demandes de contact (consentement).

4.3 — Ce que nous ne faisons pas

Aucune revente ni location de vos données personnelles.
Aucune publicité ciblée, aucun pistage publicitaire tiers.
Aucun entraînement de modèles d'IA tiers sur vos contenus (cf. réserve ai-train=no de notre robots.txt).

4.4 — Tiers & transferts

Le site est conçu pour minimiser les appels à des tiers : les polices de caractères et les bibliothèques JavaScript sont auto-hébergées (aucun appel à Google Fonts ni à un CDN externe au chargement des pages). Subsistent uniquement :

Google Sign-In (accounts.google.com) — uniquement si vous choisissez de vous connecter via Google. Voir la politique de Google.
Cloudflare — proxy/CDN devant le serveur (traitement technique des requêtes).
Contabo — hébergement du serveur central (UE / Allemagne).

4.5 — Conservation

Les données de compte sont conservées tant que le compte est actif. Les journaux techniques sont conservés pour une durée limitée à des fins de sécurité. Les messages de contact sont conservés le temps de traiter votre demande. La phase étant en testnet, les données peuvent être réinitialisées lors d'évolutions de la plateforme.

4.6 — Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition. Pour les exercer, écrivez à [email protected]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

4.7 — Cookies

Le site n'utilise que les cookies / stockage local strictement nécessaires à l'authentification et au fonctionnement de la session. Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience tierce n'est déposé.

5.Contact

Pour toute question relative au site, à la confidentialité ou à la licence : [email protected].